Marque enregistrée - Marque en vigueur

IRSN INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SURETE NUCLEAIRE
INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SURETE NUCLEAIRE, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
4187115
Date de dépôt :
09/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2025
IRSN INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SURETE NUCLEAIRE de INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SURETE NUCLEAIRE

Présentation de la marque IRSN INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SURETE NUCLEAIRE

Déposée par voie électronique le 9 juin 2015 par la société INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SURETE NUCLEAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IRSN INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SURETE NUCLEAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est la société INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SURETE NUCLEAIRE domicilié(e) 31 AVENUE DE LA DIVISION LECLERC - 92260 - FONTENAY AUX ROSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 546 018 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, M. Jean-Charles NICOLLET domicilié(e) 20 rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France.

La marque IRSN INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SURETE NUCLEAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4187115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IRSN INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SURETE NUCLEAIRE arrivera à expiration en date du 9 juin 2025.

INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SURETE NUCLEAIRE a également déposé les autres marques suivantes : OPEN RADIATION , IRSN , SISERI , EUROSAFE , OpenRadiation , SARNET


INSTITUT DE RADIOPROTECTION ET DE SURETE NUCLEAIRE, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 31 AVENUE DE LA DIVISION LECLERC - 92260 - FONTENAY AUX ROSES - France - SIREN 440546018


REGIMBEAU, M. Jean-Charles NICOLLET - 20 rue de Chazelles - 75847 - Paris Cedex 17 - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Appareils et instruments scientifiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; publications électroniques téléchargeables ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels [programmes enregistrés] ; émetteurs de signaux électroniques ; bracelets et cartes magnétiques d'identification ; appareils de traitement de données ; articles de lunetterie ; instruments d'observation ; détecteurs ; dosimètres ; casques et masques de protection ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; appareils pour l'analyse de l'air, de l'eau et des aliments ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; appareils pour l'analyse non à usage médical ; appareils et instruments de mesure ; tous les produits précités étant en relation avec la radioprotection et ou de la sûreté nucléaire ;

Pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; boîtes en carton ou en papier ; matières d'emballage [rembourrage] en papier ou en carton ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; catalogues ; tracts ; journaux ; livres ; tous les produits précités étant en relation avec la radioprotection et ou de la sûreté nucléaire ;

Publication de livres et de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires, symposium ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; académies [éducation] ; éducation, enseignement, instruction ; informations en matière d'éducation ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; tous les services précités étant en relation avec la radioprotection et ou de la sûreté nucléaire ;

Services scientifiques et technologiques rendus par des ingénieurs ; élaboration [conception], installation, mise à jour, maintenance et location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; logiciel-service [SaaS] ; sauvegarde externe de données ; stockage électronique de données ; consultation en matière de logiciels ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; analyse chimique ; services de contrôle de la qualité de l'air et de l'eau ; services de laboratoires scientifiques ; tous les services précités étant en relation avec la radioprotection et ou de la sûreté nucléaire.